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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUGRIER SA
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DOULCE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOULCE FRANCE
BOUGRIER SA, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION

Numéro de dépôt :
1629449
Date de dépôt :
15/11/1990
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
04/08/2020

Présentation de la marque DOULCE FRANCE

Déposée le 15 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) BOUGRIER SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « DOULCE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUGRIER SA domicilié(e) Rue des Vignes - 41400 - SAINT-GEORGES-SUR-CHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 166 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.

La marque DOULCE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOULCE FRANCE est expirée depuis le 4 août 2020.

BOUGRIER SA a également déposé les autres marques suivantes : LES CAVES DE LA NANTAISE , LES HERITIERS DUBOIS , LES CAVES DE L'ANGEVINE , FAMILLE BOUGRIER , LES ROITELIERES , LES ROITELIERES , AIMÉ BOUCHER


BOUGRIER SA, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION - Rue des Vignes - 41400 - SAINT-GEORGES-SUR-CHER - France - SIREN 788166627


INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2000 n°2177632 - Publication au BOPI 2000-07-06

Inscription le 19 avril 1994 - Transmission de propriété n°171670 - Publication au BOPI 1994-04-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180069 - Publication au BOPI 1995-01-09

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2010 n°2442837 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-06-08

Renouvellement sans limitation le 4 août 2010 n°2448148 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-08-04

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